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Modèle de Gouvernance Standard

Une norme d'intégrité mondiale nécessite une neutralité de gouvernance.

La gouvernance de VeriSeal doit évoluer au-delà de son entité d'origine.


Principes de Gouvernance

  1. Transparence Technique
  2. Stabilité des Spécifications Déterministes
  3. Inclusivité Institutionnelle
  4. Responsabilité Archivistique à Long Terme
  5. Neutralité Géopolitique

Les normes d'intégrité ne doivent pas être capturées commercialement.


Structure de Gouvernance (Modèle Cible)

1. Comité de Pilotage Technique

  • Évolution du protocole
  • Revue cryptographique
  • Surveillance de la compatibilité ascendante

2. Conseil de Conformité

  • Surveillance de la certification
  • Résolution des litiges de conformité
  • Harmonisation des audits

3. Conseil Consultatif Institutionnel

  • Représentation intersectorielle
  • Liaison réglementaire
  • Discussions sur l'alignement des normes

Modèle de Séparation

Entité de déploiement commercial :

  • Développement de produits
  • Infrastructure API
  • Intégration d'entreprise

Entité de gouvernance :

  • Tutelle des spécifications
  • Règles de certification
  • Supervision de l'évolution des normes

La séparation protège la légitimité à long terme.


Objectif à Long Terme

Transition vers :

  • Supervision multi-parties prenantes
  • Cadre de participation ouverte
  • Dialogue institutionnel international

La légitimité de la norme dépend de l'indépendance structurelle.