Cadre de Certification et de Conformité
VeriSeal est conçu pour évoluer d'une solution d'infrastructure
à un cadre de référence d'intégrité.
La certification garantit la cohérence structurelle.
Objectif
Le cadre de certification garantit que :
- Les implémentations suivent des règles d'intégrité déterministes
- La vérification reste reproductible entre les institutions
- Les principes de gouvernance sont respectés
- La compatibilité archivistique à long terme est préservée
La certification n'est pas un label. C'est une assurance structurelle.
Niveaux de Conformité
Niveau 1 — Conformité au Protocole
- Génération correcte de hash
- Continuité du registre
- Reproductibilité déterministe de la vérification
- Conformité à l'intégrité cryptographique
Focus : exactitude technique.
Niveau 2 — Conformité à la Gouvernance
- Exigences de journalisation des audits
- Transparence opérationnelle
- Séparation des rôles
- Normes de contrôle d'accès
Focus : robustesse institutionnelle.
Niveau 3 — Conformité à l'Intégrité Étendue
- Interopérabilité transfrontalière
- Validation de la stabilité archivistique
- Alignement sur la documentation réglementaire
- Compatibilité avec les rapports standardisés
Focus : alignement systémique.
Organismes de Certification
La certification peut être effectuée par :
- Auditeurs indépendants accrédités
- Organismes de conformité sectoriels
- Futur Conseil de Gouvernance de VeriSeal
Objectif à long terme : Séparation entre l'entité commerciale et l'autorité de certification.
Impact Stratégique
La certification crée :
- Renforcement de la confiance
- Réduction des frictions d'intégration
- Comparabilité intersectorielle
- Écosystème standard précoce
La conformité est le pont entre le produit et le protocole.